Conditions Générales de Vente |
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PREAMBULE :
La société 5PM CONSULTING exploite le site web « 5pmconsulting.com » où elle propose, à titre principal, un service de téléchargement définitif de dossiers thématiques ou e-books à caractère pédagogique (sauf pour certains modules accessibles uniquement en visualisation en ligne sans téléchargement). Une information soulignera, dans le descriptif des dossiers ou modules, ceux qui sont proposés en téléchargement temporaire. Pour les dossiers ou modules en téléchargement définitif, le téléchargement consiste en la transmission et la reproduction, sur le disque dur de l'ordinateur du client, d'un fichier numérique intégrant le dossier thématique qu'il a choisi.
Les conditions générales de vente exposées ci-après sont disponibles uniquement en langue française. Le client dispose de la faculté de les sauvegarder et de les imprimer.
ARTICLE 1 : OBJET
Les présentes constituent, au 20 août 2009, les conditions générales de vente des services directement commercialisés par la société 5PM CONSULTING sur le Site, à savoir le téléchargement définitif de dossiers thématiques à caractère pédagogique (sauf pour certains modules accessibles uniquement en visualisation en ligne sans téléchargement). Elles s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.
Elles peuvent toutefois faire l'objet de modifications. Les conditions applicables sont alors celles en vigueur sur le Site à la date de la commande du client. En conséquence, le client est invité à venir les consulter régulièrement afin de se tenir informé des évolutions.
ARTICLE 2 : PROTECTION DU SITE
Toute détérioration, ainsi que, en l'absence d'autorisation, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, totale ou partielle, des différents éléments du Site est interdite et expose son (ou ses) auteur(s) à des poursuites.
Les présentes conditions générales de vente n'emportent nullement autorisation de représenter, reproduire, modifier ou utiliser commercialement les différents éléments du Site.
ARTICLE 3 : MODIFICATION DES SERVICES
La société 5PM CONSULTING se réserve le droit d'apporter à ses services toutes les modifications et améliorations qu'elle jugera nécessaires ou utiles et ne sera pas responsable des dommages de toute nature pouvant résulter de ce fait.
Par ailleurs, la société 5PM CONSULTING se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, d'arrêter définitivement un service ou l'ensemble des services proposés par elle sur le Site et ne sera pas responsable des dommages de toute nature pouvant résulter de ce fait.
ARTICLE 4 : DISPONIBILITE DES SERVICES
Les services sont normalement accessibles par le client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et toute l'année. La société 5PM CONSULTING se réserve néanmoins le droit, sans préavis ni indemnité, d'en fermer temporairement l'accès et ne sera pas responsable des dommages de toute nature pouvant résulter de ce fait.
ARTICLE 5 : CLIENTS VISES
Les services proposés par la société 5PM CONSULTING sont réservés aux personnes majeures ou aux personnes mineures titulaires d'une autorisation parentale leur permettant d'effectuer une commande sur le Site. Ces personnes doivent en outre résider sur le territoire français (Outre-Mer compris) lors de la commande dans le cas d’un paiement par chèque bancaire et disposer d’un chéquier émis par un établissement d'une banque française établi sur le territoire français.
ARTICLE 6 : CREATION DE COMPTE
Pour passer commande sur le Site, le client doit procéder à la création d'un compte, soit en cours de commande au moment de choisir son moyen de paiement, soit préalablement, en cliquant sur l'icône « Enregistrez-vous » qui figure en page d’accueil.
Il est alors demandé au client de choisir un identifiant et un mot de passe à confirmer. Il est ici précisé que ces éléments sont confidentiels.
Le client sera seul responsable des conséquences de l'utilisation de son compte, et ce jusqu'à la désactivation de celui-ci.
Toute tentative de substitution de mot de passe ou d'identifiant est interdite.
Par ailleurs, des informations seront demandées au client pour poursuivre son inscription (civilité, prénom, nom, année de naissance, adresse e-mail, code postal, nom de la société…). Celui-ci s'engage à fournir des informations véritables et sincères et à informer la société 5PM CONSULTING de tout changement le concernant.
ARTICLE 7: ACHAT ET TELECHARGEMENT DE MODULES DE FORMATION
Les produits vendus sont des services : ce sont des modules de formation proposés en téléchargement sous la forme de dossiers thématiques ou d’e-books (sauf pour certains modules accessibles uniquement en visualisation en ligne sans téléchargement). Ce droit est validé par un compte (nom d’utilisateur et un mot de passe) permettant l’accès à notre site internet. Ce droit est individuel et ne peut en aucun cas être « partagé » avec d’autres personnes.
Pour chaque parcours l’évaluation du travail et des résultats de la formation par le tuteur à distance n’ont plus aucun sens s’il y a plus d’une personne.
Ces modules de formation et leur contenu demeurent dans tous les cas la propriété de la société 5PM CONSULTING et des autres auteurs. Protégés par des droits d’auteur ils ne peuvent être copiés même partiellement sous quelque forme que ce soit ou même utilisés à des fins commerciales. Il est donc formellement prohibé d’en faire des copies, de les céder à des tiers, de les utiliser pour effectuer d’autres formations dans quelque but que ce soit (commercial, caritatif, etc.) sans l’autorisation expresse écrite de la société 5PM CONSULTING.
Pour l'accès aux dossiers thématiques, le client se rend dans la rubrique « La Boutique » du Site.
En cliquant sur l'intitulé ou le visuel d'un dossier thématique, le client accède à sa page de présentation sur laquelle lui sont proposés le mode d'achat. Le client peut, en cliquant sur « Ajouter au panier », placer dans un panier les dossiers thématiques de son choix. Il peut, à tout moment, visualiser le contenu de son panier, supprimer un (ou plusieurs) dossier(s) thématiques (s) de son panier et terminer sa commande. Après avoir cliqué sur « Terminer ma commande », un récapitulatif est présenté au client qui le confirme en choisissant son mode de paiement.
Le client peut encore renoncer à sa commande, et ce jusqu'à la validation de son paiement.
Le règlement des achats s'effectue, à la commande. Le paiement constitue la confirmation de la commande et permet le téléchargement ou la visualisation en ligne des dossiers thématiques.
S’il règle par carte bancaire en ligne ou par compte Paypal, le client reçoit ensuite instantanément les liens de téléchargement ou d'accès à la visualisation en ligne des dossiers thématiques commandés et dans le même temps, par courrier électronique, une confirmation que sa commande a bien été prise en compte sur le Site, laquelle présente également les liens de téléchargement ou d'accès à la visualisation en ligne des dossiers thématiques commandés.
S’il choisit le règlement différé (virement bancaire, chèque de banque, etc.) les dossiers thématiques sont conservés dans le panier du client jusqu’à ce que le règlement ait été reçu par la société 5PM CONSULTING et ceci pour une période de 30 jours. Au-delà de cette période si le règlement n’a pas été reçu par la société 5PM CONSULTING, le panier est vidé automatiquement. Le client aura la possibilité de les ajouter à nouveau dans son panier sans aucune restriction.
Dès que le règlement est reçu, le client reçoit par e-mail (48 heures maximum hors weekends et jours fériés) les instructions pour télécharger les dossiers thématiques ou accéder à leur visualisation en ligne.
Vos commandes, passées sur Internet, sont dirigées vers la société :
5PM CONSULTING
18 rue de Regardet
46500 Gramat
ARTICLE 8 : MOYENS DE PAIEMENT
Le client dispose de 6 moyens de paiement :
- Par carte bancaire sur l'espace sécurisé de la banque LCL (solution de paiement Sherlock's)
- Par compte Paypal sur l'espace sécurisé de la société Paypal
- Par virement bancaire,
- Par chèque bancaire (uniquement pour les ressortissants français détenteurs d’un chéquier émis par une banque française en territoire français).
- Par mandat cash,
- Par Western Union.
ARTICLE 9 : SECURITE
La société 5PM CONSULTING a opté pour la technologie de cryptage SSL (Secure Sockets Layer) qui crypte l'information afin de protéger toutes les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement.
ARTICLE 10 : PRIX
Le coût de nos dossiers thématiques est indiqué en euros, net tout compris. (Dont TVA à 19,6% pour la FRANCE), sauf pour les modules de la société Tycoon Systems, pour lesquels les prix sont indiqués en US$.
Pour les clients non redevables de la TVA (numéro de TVA intracommunautaire ou hors Union Européenne), les prix sont affichés net tout compris dans la page panier. Ils n'incluent aucune taxe éventuellement redevable dans le pays de livraison.
Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros (ou en US$ pour les modules de la société Tycoon Systems). 5PM CONSULTING se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les prix indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable de la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix. Le paiement de la totalité du prix est effectué lors de la commande. Les frais de communication liés à l'utilisation des services proposés par la société 5PM CONSULTING restent à la charge du client.
De même le coût des communications pour joindre le/la consultant(e) à distance, pour les modules comportant des rendez-vous téléphoniques, restent à la charge du client. Le/la consultant(e) communique au client un numéro où le/la joindre aux horaires convenus entre le client et le/la consultant(e). En aucun cas, ces frais de communication ne sont inclus dans le prix des différents modules. Le client et le/la consultant(e) pourront rechercher la solution de communication la moins onéreuse pour le client.
ARTICLE 11 : Service client
Pour toute information ou question relative au suivi de votre commande, notre service Clientèle est à votre disposition :
. par e-mail en écrivant à contact@5pmconsulting.fr (réponse sous 24 heures maximum hors week-end et jours fériés)
. ou par téléphone au : 09 88 77 61 68 (du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures) ; prix d'un appel local.
ARTICLE 12 : PREUVE
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. La société 5PM CONSULTING confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse email que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande c'est-à-dire par son paiement. La société 5PM CONSULTING se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci. L'historique des transactions entre la société 5PM CONSULTING et le client est consultable à tout moment sur le Site dans la rubrique « MON COMPTE », « COMMANDES ».
ARTICLE 13 : UTILISATION DES DOSSIERS THEMATIQUES TELECHARGES
Les dossiers thématiques téléchargés ou visualisés en ligne sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d'auteur, leur utilisation ne pourra être effectuée qu’à titre privé par le client qui les aura téléchargés. Il est donc formellement prohibé d’en faire des copies, de les céder à des tiers, de les utiliser pour effectuer d’autres formations dans quelque but que ce soit (commercial, caritatif, etc.) sans l’autorisation expresse écrite de la société 5PM CONSULTING.
ARTICLE 14 : INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations collectées sur le client lors de la création de son compte puis lors de ses commandes sont destinées à la société 5PM CONSULTING. La société 5PM CONSULTING s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que le client lui communique. Celles-ci sont confidentielles. Elles sont uniquement nécessaires à la gestion de la relation commerciale entre le client et la société 5PM CONSULTING (téléchargement, service après-vente etc. …). Le client ne pourra pas créer son compte s'il refuse de fournir les informations sollicitées à ce stade. Si le client s'oppose à ce que les données relatives à ses commandes soient conservées, pour pouvoir donner suite à sa demande, la société 5PM CONSULTING sera contrainte de désactiver son compte.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès aux informations le concernant, d'un droit de les faire rectifier ou compléter si elles sont inexactes ou incomplètes, d'un droit de s'opposer à leur transmission à des tiers, d'un droit de s'opposer sans frais à ce qu'elles soient utilisées pour lui adresser des sollicitations commerciales et, plus généralement, d'un droit de s'opposer à toute forme de traitement tel que défini à l'alinéa 3 de l'article 2 de ladite loi. Pour cela, il suffit d'en faire la demande écrite à 5PM CONSULTING – 18, rue de Regardet 46500 GRAMAT.
Enfin, en fonction des choix émis lors de la création de son compte, le client sera susceptible de recevoir les newsletters de la société 5PM CONSULTING.
ARTICLE 15 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site www.5pmconsulting.com et dans les dossiers thématiques sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
C'est pourquoi et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de la société 5PM CONSULTING toute reproduction totale ou partielle du catalogue de la société 5PM CONSULTING est strictement interdite.
ARTICLE 16 : RESPONSABILITE
Le client reconnaît avoir connaissance des contraintes et limites du réseau internet. Dans ces conditions : la société 5PM CONSULTING ne pourra en aucun cas être tenue responsable des vitesses d'accès au Site depuis d'autres sites, des vitesses d'ouverture et de consultation des pages du Site, des vitesses de téléchargement des enregistrements, de ralentissements externes, de la suspension ou de l'inaccessibilité de ses services, de l'utilisation frauduleuse par des tiers de toutes les informations mises à disposition sur le Site.
Il incombe au client, comme à tout internaute, de protéger ses équipements techniques notamment contre toute forme décontamination par des virus et/ou de tentative d'intrusion, la société 5PM CONSULTING ne pouvant en aucun cas en être tenue pour responsable.
Le client est seul responsable de l'installation, de l'exploitation et de la maintenance de ses équipements techniques nécessaires pour accéder au Site. En aucun cas la société 5PM CONSULTING ne saurait être tenue responsable si le service proposé par le Site s'avère incompatible ou présente des dysfonctionnements avec certains logiciels, configurations, systèmes d'exploitation ou équipements du client.
La responsabilité de la société 5PM CONSULTING pour défaillance dans l'exécution de son obligation de délivrance sera limitée au prix de la commande.
Le client est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des services et ne saurait tenir responsable la société 5PM CONSULTING pour toute réclamation et/ou procédure faite à son encontre. Il s'engage à faire son affaire personnelle de toute réclamation et/ou procédure formée contre 5PM CONSULTING et qui se rattacherait à son utilisation de ses services.
Enfin, la responsabilité de la société 5PM CONSULTING ne pourra être engagée en cas de non respect de la législation d'un pays étranger où les enregistrements seraient téléchargés.
Des liens hypertexte peuvent renvoyer vers d'autres sites. La responsabilité de la société 5PM CONSULTING ne saurait être engagée dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux droits de tiers et plus généralement aux dispositions légales ou règlementaires en vigueur.
ARTICLE 17 : DESACTIVATION DU COMPTE CLIENT
5PM CONSULTING se réserve la faculté de désactiver de plein droit, sans préavis ni indemnité, le compte du client dans les cas suivants :
- non respect par le client des conditions générales de vente et des conditions générales d'utilisation,
- non paiement par le client des sommes dues,
- agissements contraires aux intérêts de la société 5PM CONSULTING.
Le client qui souhaite désactiver son compte le fera savoir à la société 5PM CONSULTING via une lettre recommandée avec accusé de réception adressée à 5PM CONSULTING – 18, rue de Regardet, 46500 GRAMAT.
La société 5PM CONSULTING s'engage à désactiver le compte dans un délai maximum de 72 heures à compter de la réception de cette lettre.
ARTICLE 18 : LOI APPLICABLE - LITIGES
En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, le client a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide :
- d'une association professionnelle de la branche
- d'une association de consommateurs
- ou de tout autre conseil de son choix
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.
En cas de litige, le client s'adressera par priorité à la société 5PM CONSULTING pour obtenir une solution amiable. A défaut, les litiges seront portés devant les Tribunaux compétents. Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
ARTICLE 19 : ACCEPTATION
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société 5PM CONSULTING et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Fondateur et Directeur de la publication : Pascal Lavergne
Site hébergé par : Oxatis
Déclaration auprès de la CNIL le 12 novembre 2008 sous le numéro : 1329085 |
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EDITO :
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Nous vous rappelons :
Votre société est implantée en France métropolitaine, nous vous proposons de vous rappeler sous 24 à 48 heures afin d'étudier ensemble votre projet de formation. Pour cela, remplissez le formulaire de contact et indiquez-nous des plages horaires auxquelles nous pouvons vous joindre.
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Faites évoluer votre image :
5PM vous propose, en partenariat avec l'Institut Coach'N Look, de faire évoluer votre image
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